Claude Calmels
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude CALMELS
commandant de police, adjoint au chef de l'antenne de police judiciaire de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction centrale de la police judiciaire
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'intérieur
"
JORFTEXT000023662085
(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 2011
06/03/2011
De:
Calmels (Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste complémentaire
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000826781
(source JORF)
promotion
10 Août 2007
10/08/2007
De:
Calmels (Claude, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Calmels, Bruno Toulat, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence
=
"
Libourne (Gironde)
"
huissier_residence_departement_code
=
"
33
"
JORFTEXT000000400681
(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 2000
01/06/2000
De:
Calmels (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
(Serge)
JORFTEXT000000390451
(source JORF)
promotion
03 Septembre 1998
03/09/1998